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Marques déposées par Thierry BEZEUX
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GRATTE DUCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATTE DUCS
Thierry BEZEUX
Didier MEUZARD

Numéro de dépôt :
3765694
Date de dépôt :
12/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2020
GRATTE DUCS de Thierry BEZEUX

Présentation de la marque GRATTE DUCS

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2010 par Thierry BEZEUX et Didier MEUZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRATTE DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Les déposants sont Thierry BEZEUX domicilié(e) 97 Rue du Paquier D'Aupré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et Didier MEUZARD domicilié(e) VELLEROT 21230 SAINT PIERRE EN VAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BEZEUX domicilié(e) 97 Rue du Paquier D'Aupré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France.

La marque GRATTE DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATTE DUCS est expirée depuis le 12 septembre 2020.

Thierry BEZEUX a également déposé les autres marques suivantes : Rata Truffe , LA HARDIE


Thierry BEZEUX - 97 Rue du Paquier D'Aupré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France

Didier MEUZARD - VELLEROT 21230 SAINT PIERRE EN VAUX - France


Thierry BEZEUX - 97 Rue du Paquier D'Aupré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.